Sous traitance

BREVES

Sur les sites

• TGV Brest - revue de presse - Breizadic reprend 47 salariés de Thomson Brest (18 février 2006) TGV Brest

Sur le web

• Fédération des Services CFDT Fédération CFDT qui concerne la plupart des sous traitants Thomson, notamment les intérimaires et les prestataires de service (SSII entre autres). Pôle "Serviciel" de la fédération des services. (...)
• Cfdt.fr Droit du travail Le contrat de travail - le travail dissimulé Le contrat de travail Ce régime, qui concerne tout exercice d’une activité sous l’autorité d’un employeur, est soumis, dans certains cas, à un formalisme particulier. 1. (...)
• le journal du net -delit de marchandage L’évolution des techniques de gestion du personnel a incité les employeurs à recourir, pour l’exécution de certaines tâches, à du personnel extérieur à l’entreprise. Ces (...)

Les autres articles

• jurisprudence - Prêt de main d’oeuvre entre filiale (18 mai 2011)
• revue de presse - Capgemini, l’appel de l’Inde (30 mars 2007)
• revue de presse - En France, des ouvriers polonais payés en belles promesses (5 janvier 2007)
• Le prêt de main d’oeuvre et les poles de compétitivité dérogation jusqu’en 2010 ! (janvier 2007)
• revue de presse - Le "plombier polonais" sera soumis à la loi française (17 novembre 2006)
• revue de presse - Sous-traitants souffrants (13 novembre 2006)
• revue de presse - Chez IBM, un ingénieur sous-traité (26 septembre 2006)
• revue de presse - le prêt de main d’oeuvre dans les pôles de compétitivité ? (19 mai 2006)
• jurisprudence - requalification en contrat de travail (15 mars 2006)
• revue de presse - Salaire et sous-traitance étrangère (mars 2006)
• texte officiel - la lutte contre le travail illégal : extension au délit de marchandage et au prêt de main d’oeuvre ? (janvier 2006)
• texte officiel - Emploi illicite d’étranger : il faut sanctionner le donneur d’ordre (9 décembre 2005)
• questions-reponses - délit de marchandage - prêt de main d’oeuvre (1er août 2005)